Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse www.ebgc.fr est édité par :
- Raison sociale / Nom commercial : EBGC ingénierie
- Forme juridique : SASU
- Siège social : 15, Rue Rougas - 34800 CLERMONT L'HÉRAULT (FRANCE)
- Numéro SIRET : 895 312 395 00018
- Immatriculation RCS : RCS Montpellier
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR19 895 312 395
- Téléphone : 04 67 88 14 86
- Adresse e-mail : contact@ebgc.fr
- Directeur de la publication : Jean-François Georges de Moor, en sa qualité de Président
Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse postale : 2, Rue Kellermann - 59100 ROUBAIX (FRANCE)
- Téléphone : 1007
- Site internet : https://www.ovhcloud.com
Assurance professionnelle & Activité réglementée
En tant que Bureau d'Études Techniques (BET) spécialisé en ingénierie des structures du bâtiment et du génie civil :
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) et Décennale : MIC Insurance
- Numéro de contrat d'assurance : AXE2310823
- Couverture géographique : France métropolitaine
Propriété intellectuelle et droits d'auteur
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'EBGC ingénierie, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Limites de responsabilité
Les informations, explications techniques et éléments indicatifs présentés sur le site www.ebgc.fr sont fournis à titre d'information générale. Ils ne constituent en aucun cas un avis technique d'ingénierie, une préconisation de structure ou un engagement contractuel valant étude de sol ou de structure.
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un client ayant la qualité de consommateur (particulier), ce dernier peut déposer gratuitement une réclamation auprès du médiateur de la consommation compétent :
- Organisme de médiation :
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Droit applicable et juridiction compétente
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